Règles générales de publication des annonces

Conditions de diffusion, de référencement et de déréférencement des annonces

Conditions de diffusion, de référencement et de déréférencement des annonces

Vous devez respecter l’ensemble des règles suivantes pour que votre annonce soit publiée sur notre site qui a pour objet la mise en relation de plusieurs parties en vue de la vente, l’échange ou le don d’un bien ou de la fourniture ou la demande d’un service.
Le non-respect de ces règles est susceptible d’entraîner le refus de publication de votre annonce son déréférencement ou sa suppression.

Règles de bonnes pratiques

Règles de bonnes pratiques

Voici quelques règles à respecter lorsque vous déposez une annonce :

• Le texte de l’annonce doit impérativement décrire le produit/bien/service de l’annonce.
N’hésitez pas à développer votre texte et à préciser au maximum les détails. Veillez à prendre soin de la mise en page et à permettre une lecture facile et agréable.
Les annonces contenant un texte généraliste du type «nombreux produits à vendre» ou «Voir sur notre site» ne sont pas acceptées. Le texte d’une même annonce ne doit pas proposer plusieurs biens.
• L’annonce doit être déposée dans la catégorie correspondant à l’objet de l’annonce ainsi que dans les catégories parentes.
Exemple : Pour un Livre ancien : la catégorie ciblée est Livres anciens et les catégories parentes sont Culture et Collections l’arborescence de votre article sera Culture/Collections/Livres anciens
• L’annonce d’un bien à vendre doit être localisée à minima dans la commune où le bien est localisé.
• Toute annonce à caractère publicitaire est interdite.
• Les échanges sont autorisés sur le site
• Vous devez indiquer le prix total et TTC du bien dans le champ “Prix/Salaire".

Toute annonce insérée au profit d’un professionnel faisant une offre de vente, de services ou destinée à faire connaître son activité doit obligatoirement comporter un numéro SIREN
Si vous déposez des annonces au profit d’une association, d’une mairie, en tant qu’auto-entrepreneur ou en tant que SCI, vous devez indiquer un numéro SIREN.

Interdictions générales

Interdictions générales

Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.) qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, aux règles de diffusion de notre site ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs sera refusée par Néo-puces.com, donc non diffusée sur le site, sans que cela ne fasse naître au profit de l’annonceur un quelconque droit à indemnité.

Contenus non autorisés

Il est interdit de déposer une annonce :

  • Exclusivement rédigée en termes étrangers. Les annonces doivent être rédigées en français (obligation légale imposée par la loi n°94-345 du 4 août 1994). Lorsqu’un terme étranger ne peut trouver son équivalent en français, il doit être circonscrit d’une manière assez précise pour ne pas induire en erreur l’utilisateur du site.
  • Comportant des termes ou des descriptions sans lien avec le contenu proposé.
  • Présentant une utilisation abusive de mots clefs.
  • Dirigeant directement ou indirectement vers un site autre que le neo-puces.com
  • Comportant un numéro de téléphone surtaxé.
  • A caractère politique, sectaire, discriminatoire, sexiste, en lien avec des organisations ou des personnes responsables de crimes contre l’humanité etc.

L’article 225-1 du code pénal définit notamment la discrimination comme toute distinction opérée entre les personnes physiques à raison notamment de leur origine, de leur sexe, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs mœurs, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une religion déterminée [..]. Le délit de discrimination, incriminé à l’article 225-2 4° du code pénal, est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.

Produits et services non autorisés

En tant qu’utilisateur du service leboncoin, vous devez vous assurer que le bien que vous cherchez à vendre ou à acheter est un produit autorisé sur le site et dont la vente est légale.

Nous vous invitons à prendre connaissance des produits/biens/services interdits sur notre site :

  • Tabac, drogue et objets associés, substances dangereuses et illicites
  • Cosmétique, médicament et parapharmacie
  • Armes blanches de combat ou d’autodéfense, armes à feu, explosifs, pièges de chasse
  • Contenu réservé aux adultes (pornographie, nudité, etc.)
  • Certaines espèces végétales et animales protégées, menacées ou prélevées dans leur milieu naturel
  • Objets consignés
  • Appel aux dons financiers privés ou à but humanitaire
  • Offres pouvant mener à des pratiques tendancieuses
  • Avis de recherche d’une personne
  • La majorité des produits de grande consommation de manufacture industrielle
  • Produits amincissants, de compléments alimentaires ou présentés comme étant miraculeux
  • Produit portant des emblèmes protégés

Le détournement des emblèmes (le signe de la croix rouge, du croissant rouge, du cristal rouge, des casques bleus, le drapeau blanc etc.) et de leur dénomination et/ou leur usage illégal ou abusif sont des actes graves sanctionnés par le droit international humanitaire, et notamment les Conventions de Genève du 12 août 1949, ainsi que par les articles 433-14 et 433-15 du code pénal.

Cette liste est non exhaustive.

Interdiction des produits ou services portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle

Seule la diffusion d’annonce proposant la vente de produits originaux est autorisée (appareils électroniques, DVD, CD, jeux vidéo, logiciels informatiques, cartes pour télévision payante, vêtements de marque et accessoires de marque …).Nous vous rappelons que la vente de copie ou de reproduction de toute sorte est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, passible de trois ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende sur le fondement de l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle.Vous devez être légalement propriétaire du contenu ou être autorisé à le vendre par le propriétaire, par son mandataire agréé ou par la loi. La vente de certains biens immatériels n’est pas autorisée sur notre site.Il est autorisé d’insérer des photos comportant un watermark (tatouage numérique) dans le but d’assurer la protection des droits de propriété intellectuelle.Seules les mentions des propriétaires de la photo sous forme de texte sont acceptées. Ces textes doivent obligatoirement être de couleur noire ou blanche.L’insertion d’adresse de site internet sur les photos reste strictement interdite.

Photographies non autorisées

Les photographies insérées doivent représenter le bien à vendre et ne peuvent être utilisées pour illustrer plusieurs annonces.Il est interdit d’insérer des photos comportant :

  • Enfants mineurs reconnaissables
  • Logos (à l’exception des catégories d’annonces Emploi et Services)
  • Lien vers un site internet
  • Représentations sans lien avec l’offre proposée.

Critères de classement des annonces

Critères de classement des annonces

Les annonces sont classées par défaut par ordre chronologique : la dernière annonce publiée dans une catégorie apparaîtra en premier dans la page de résultats des annonces au sein de la catégorie concernée et en fonction des critères sélectionnés.La souscription d’options de mise en avant « Coups de pouce » influence le classement des annonces, différentes options permettent de remonter son annonce :

Annonce sous les spotlights

  • 3 Jours
  • 10 Jours
  • 21 Jours

Annonce TOP

  • 3 Jours
  • 10 Jours
  • 21 Jours

Annonce en Urgence

  • 1 Jour
  • 3 Jours
  • 10 Jours
  • 21 Jours

Annonce geolocalisée sur la carte

  • 3 Jours
  • 10 Jours
  • 21 Jours

Les annonces sont classées par régions de France, ville/code postal, catégories et rubriques et sur chaque page de résultats il est possible de filtrer le classement selon différents critères :

  • Date
  • Popularité
  • Prix croissant
  • Autres critères spécifiques à la catégorie ou rubrique sélectionnée

Rubriques et catégories

Véhicules et transports

Véhicules et transports

Annonces à publier dans cette catégorie

Règles générales

Un véhicule (auto, camion, caravane avec un PTAC supérieur à 500 kg, moto, quad…) ne peut être vendu qu’avec son certificat d’immatriculation (carte grise).
Dépôt maximum de 6 annonces en ligne simultanément pour les particuliers.
Seuls les professionnels peuvent déposer plus de 6 annonces en ligne simultanément, via leur Compte Professionnel
Dans le texte de l’annonce, il n’est pas possible de lister plus de 5 références de modèles qui pourraient servir de base à un échange

Mentions obligatoires au dépôt pour les véhicules neufs et d’occasions (décret n° 2000-576 du 28 juin 2000)

  • La marque du véhicule
  • Le type (berline, coupé…)
  • Le modèle
  • La variante de ce modèle si nécessaire

La variante est désignée par une appellation unique qui doit permettre d’identifier les véhicules d’un même modèle de la marque présentant des caractéristiques techniques homogènes de motorisation, de transmission, de carrosserie, ainsi que d’équipements substantiels de sécurité, de confort et d’aménagement intérieur.
L’information doit donc permettre d’identifier très précisément le véhicule sans qu’aucune confusion ne soit possible pour l’éventuel acheteur.

Pour les véhicules neufs, vous devez aussi obligatoirement mentionner les informations suivantes (décret du 27 décembre 2002) :

  • La consommation de carburant
  • Les émissions de dioxyde de carbone
  • Indiquer la mention « première main » Le non-respect de ces règles peut être sanctionné par une amende pouvant aller jusqu’à 2250 euros.

Pour les véhicules d’occasions, vous devez aussi obligatoirement mentionner les informations suivantes :

  • Le mois et l’année de la première mise en circulation
  • L’indication du kilométrage total parcouru depuis cette mise en circulation
  • Si vous ne pouvez pas garantir l’indication du kilométrage total parcouru, vous devez indiquer le kilométrage inscrit au compteur suivi de la mention «non garanti»

Veuillez indiquer le prix total et TTC du véhicule dans le champ “Prix" y compris pour les véhicules proposés en LOA (location avec option d’achat).

Equipement auto

Règles générales

Les produits modifiant la performance d’un moteur, permettant l’économie d’énergie ou la géolocalisation d’un véhicule sont acceptés uniquement par des professionnels.Les véhicules hors d’usage et/ou accidentés ne peuvent être vendus et doivent être remis dans des centres VHU agréés : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Carte-des-Centres-de-VHU-agrees-.html. Nous vous rappelons également que la vente des éléments pyrotechniques est interdite aux particuliers conformément à l’arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU et aux agréments des exploitants des installations de broyage de véhicules hors d’usage .

Immobilier

Immobilier

Les annonces à publier dans cette catégorie
 

Règles générales

Conformément à la loi ALUR du 26 mars 2014, le loyer des logements loués vides et meublés, situés à Paris et à Lille, est soumis à un plafond, dit « loyer de référence».
Par ailleurs, cette loi impose des mentions obligatoires à intégrer dans les annonces diffusées par les agences immobilières. Nous vous invitons ainsi à vérifier que le loyer proposé pour la location de votre bien respecte le dispositif légal d’encadrement des loyers : www.encadrementdesloyers.gouv.fr ainsi que l’arrêté du 10 janvier 2017.
La détention d’un animal familier ne peut pas être interdite par le loueur. Cependant, le propriétaire peut toujours interdire la détention d’un animal lorsque celui-ci est classé dans la catégorie des chiens d’attaque.
A compter du 1er janvier 2011, toute annonce relative à la mise en vente ou à la location d’un bien immobilier, qu’il soit à usage principal d’habitation ou à usage principal autre que d’habitation (par ex: bureaux), doit faire mention de la lettre correspondant à l’échelle de référence du classement énergétique et des émissions de gaz à effet de serre attribuée dans le Diagnostic de Performance Energétique, réalisé par un technicien certifié.Le DPE est obligatoire pour toute transaction immobilière et doit être communiqué au futur locataire.
Si le diagnostic performance énergétique est obligatoire pour toute transaction immobilière, vente ou location, il n’a toutefois qu’une valeur informative : selon l’article L 143-1 à 5 du Code de la Construction et de l’habitation, en cas de vente ou de location de tout ou partie d’un immeuble bâti, le diagnostic de performance énergétique doit être communiqué au futur acquéreur.
Les publics concernés par cette mesure sont les particuliers, agences immobilières, professionnels de l’immobilier, propriétaires bailleurs et professionnels habilités à exercer à titre complémentaire des activités d’entremise et de gestion immobilière.

Cas particuliers :

Chambres d’hôtes

Règles générales

Pour les meublés tourisme, le bailleur peut désormais prévoir d’interdire la détention d’un animal familier via une clause figurant au sein du contrat.Règles pour les particuliersLes particuliers peuvent disposer d’un maximum de 5 annonces en ligne simultanément dans la catégorie Chambres d’hôtes. Au-delà de ce seuil, les annonces devront être déposées via un compte professionnel.Pour toute annonce d’un meublé touristique, une “autorisation temporaire de changement d’usage" est nécessaire lorsqu’il s’agit d’une résidence secondaire.

Cette autorisation est délivrée par la municipalité (ou l’établissement public de coopération intercommunale) et concerne :

  • Les communes de plus de 200 000 habitants,
  • Les communes des Hauts-de-Seine, de la Seine-saint-Denis et du Val-de-Marne,
  • Les communes où il existe un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements

Règles pour les professionnels

Les professionnels déposant des annonces portant sur des offres de location de vacances doivent indiquer le montant de leur rémunération correspondant à cette location (exemple : frais d’agence 5% du loyer annuel hors charges) dès lors que l’annonce comporte un élément chiffré (montant du loyer, prix de location).

Indiquer « DPE non requis » pour tout bâtiment :

  • Dont l’absence de relevés de consommation est justifiée
  • Exempté de DPE.Nous vous indiquons que depuis le 1er août 2015, les propriétaires ne peuvent fixer, à Paris, un loyer supérieur au loyer de référence. Pour connaître votre loyer de référence : www.referidf.comMentions obligatoires pour les annonces d’agences immobilières
  • Le montant de leur rémunération correspondant à cette location (exemple : frais d’agence 5% du loyer annuel hors charges)
  • Pour les annonces déposées depuis le 1er avril 2017, un lien url permettant d’accéder à la grille tarifaire de l’agence.

Vide maison

Vide maison

Annonces à déposer dans cette catégorie

Règle générale

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée.
Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée, selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Maison / déco

Maison / déco

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

Tout objet de collection ou d’antiquité destiné à la décoration (à déposer dans «Collections»)

Annonces interdites sur le site

  • Annonces de taxidermie et de trophées de chasse portant sur des espèces de faune sauvage protégées ou menacées d’extinction ne sont pas acceptées sur le site.
  • Les espèces couvertes par la CITES (Convention sur le Commerce International des Espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction) sont inscrites aux annexes de la Convention de Washington de 1973.
  • Les annonces de taxidermie et de trophées de chasse portant sur des espèces non chassables ou non domestiques

Art de la table

Art de la table

Annonces à déposer dans cette catégorie

  • Vaisselle
  • Verres
  • Cristallerie
  • Nappes, serviettes
  • Bougeoirs
  • Services en argent
  • Ustensiles de cuisine
  • Services de table
  • Services à fondue
  • etc

Annonces ne devant pas apparaître dans cette catégorie

  • Services à raclette
  • Plancha
  • Crépières électrique
  • Alimentation
  • Vins

Rappel

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée, selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Culture

Culture

Annonces à déposer dans cette catégorie

Règle générale

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée, selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Collections

Collections

Annonces à déposer dans cette catégorie

Les annonces pouvant être déposées dans cette catégorie doivent porter sur la vente, l’échange, le don ou l’achat d’un bien ou d’un ensemble de biens de collection.

Annonces interdites sur le site

  • La revente des biens archéologiques est encadrée par la loi. Est interdit, conformément à l’article L.544-4 du Code du Patrimoine, pour toute personne, de vendre ou d’acquérir tout objet découvert suite à des fouilles non autorisées par l’Etat, ou dissimulées.
  • Les armes pour attaquer/se défendre
  • Les pierres précieuses qui ne sont pas serties

Livres

Livres, revues et magazines

Annonces à déposer dans cette catégorie

  • Livre (inclus les livres rares et anciens)
  • BD, mangas
  • Magazine
  • Encyclopédie, dictionnaire
  • Manuel scolaire
  • Calendrier
  • Fiche technique et notice (inclus les notices de véhicule)

Annonces interdites sur le site

• Les livres sous format électronique

Règles générales

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.La vente de lot de produits est autorisée dans cette catégorie tant que le prix indiqué correspond au montant global du lot.Si vous diffusez une annonce en qualité de professionnel du livre, dans le cas d’une vente d’un produit neuf, vous ne pouvez pas effectuer de remises supérieures à 5% du prix fixé par l’éditeur ou l’importateur (Loi 81-766 du 10 août 1981).

DVD / VHS / Vinyls / CD / K7

DVD /  K7 VHS

Annonces à déposer dans cette catégorie

Dvd/Vhs

  • DVD
  • Blu-Ray
  • Cassette VHS
  • Boite vide

Annonces interdites sur le site

• Les comptes en ligne de contenu cinématographique

Règles générales

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.La vente de lot de produits est autorisée dans cette catégorie tant que le prix indiqué correspond au montant global du lot.

Vinyls / CD / K7

Annonces interdites sur le site

• Les comptes en ligne de contenu musical

Règles générales

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.La vente de lot de produits est autorisée dans cette catégorie tant que le prix indiqué correspond au montant global du lot.

Billetterie

Billetterie

Règles générales

Certains organisateurs ou propriétaires des droits d’exploitation de la manifestation sportive, culturelle, commerciale ou à un spectacle vivant ne nous autorisent pas à diffuser d’annonces portant sur la vente de billets d’événements les concernant.
Par conséquent, Néo-puces.com se réserve le droit d’interdire la revente ponctuelle ou habituelle de certains billets de manifestations sportives, culturelles ou commerciale ou à un spectacle vivant.

La revente de titres d’accès à une manifestation sportive, culturelle ou commerciale ou à un spectacle vivant est autorisée sur le site lorsque cette pratique est occasionnelle.

Annonces à déposer dans cette catégorie:

Cette catégorie concerne la vente, l’échange ou le don de billet pour tout type d’événement, abonnement, déplacement.
Avant de diffuser une annonce, vous devez impérativement vérifier que l’organisateur de l’événement autorise la revente, l’échange ou le don de votre billet.
Cette information est généralement indiquée au dos du billet dans les Conditions Générales de Vente.

Annonces interdites sur le site

  • La revente de billet nominatif
  • La revente de billet d’avion
  • La revente de billet dématérialisé
  • La revente de bons d’achat/réductions/avoirs/remises
  • La revente de titres Vacances ou titres Restaurant. Il s’agit de titres spéciaux de paiement remis par un employeur à son salarié pour lui permettre d’acquitter en tout ou en partie le prix d’une prestation de vacances, de loisir ou de repas.
  • La revente de titres d’accès à une manifestation sportive, culturelle ou commerciale ou à un spectacle vivant excédant la valeur faciale du billet, c’est-à-dire excédant le prix d’origine indiqué sur le billet.

Terrasses et jardins

Terrasses et jardins (Vide maison/Terrasses et jardins)

Exemples d’annonces à déposer dans cette catégorie :

  • Bois de chauffage
  • Outil moteur (tracteurs tondeuses…)
  • Plante
  • Outillage de jardin
  • Barnum
  • Mobilier de jardin (cabane, meuble extérieur…)
  • Loisir extérieur (balançoire, bac à sable…)
  • Décoration de jardin

Règles spécifiques au bois de chauffage

Selon l’article L.243-1 du Code Forestier, un particulier n’est pas autorisé à vendre le bois qui lui a été délivré en nature issu de l’affouage.Dans une certaine limite et sous réserve que cela ne constitue pas une activité régulière, le particulier est autorisé à proposer à la vente le bois de chauffage produit par sa propriété forestière. Seuls les professionnels peuvent proposer à la vente de façon régulière du bois de chauffage via leur Compte Professionnel.

Animaux

Animaux

Annonces à déposer dans cette catégorie

  • Animaux
  • Accessoires pour animaux

Annonces interdites sur le site

  • Taxidermie, fourrures et trophées de chasse portant sur des espèces de faune sauvage protégées ou menacées d’extinction.
  • Tout animal dont la vente est illégale en France
  • Certaines parties ou produits dérivés d’espèces sauvages menacées et/ou protégées, comme l’ivoire en raison de l’essor du braconnage des éléphants
  • Don de chevaux

Règles de diffusion pour l’ensemble des animaux

Les animaux mis en vente doivent se trouver sur le territoire français.Avant de proposer à la vente un animal, il est important de savoir s’il est soumis à une réglementation pour sa protection.Toute annonce déposée au profit d’une association de protection d’animaux doit renseigner un numéro SIREN.

Réglementation des Annonces : Chiens et Chats Résumé des mentions obligatoires (article L214-8 du Code rural)

Votre annonce doit contenir :

  • L’âge des animaux (minimum 8 semaines ou « à réserver »)
  • La mention « tatoué » ou « pucé »
  • L’appartenance ou pas de l’animal à une race et s’il est inscrit au L.O.F
  • Le numéro d’immatriculation de chaque animal vendu ou le numéro d’immatriculation de la femelle ayant donné naissance aux animaux
  • Le nombre d’animaux de la portée
  • Le numéro de la portée dans le cas où vous seriez un particulier proposant à la vente un chiot ou un chaton inscrit au livre généalogique. Veillez à ce que ce numéro contienne les lettres LOF/LOOF/SCC suivies du format numérique.
  • Le numéro SIREN pour un professionnel, une association de protection d’animaux ou un éleveur qui vend des chiens et chats adultes ou plus d’une portée par an.

Tout animal qui est cédé à titre gratuit ou onéreux sur notre site doit être tatoué ou pucé. Cette identification doit être faite avant la vente et les frais ne sont pas à la charge de l’acquéreur. Des frais de participation vétérinaire peuvent être toutefois demandés dans le cas d’un don.

Particularité des « chiens d’attaque » et des « chiens de garde et de défense »

Chiens interdits à la vente (chiens d’attaque)La cession, la vente, la proposition de saillie et l’échange de chiens, dit « chiens d’attaque», sont interdits.

Sont considérés comme « chiens d’attaque » :

  • Pit-bulls (le pit-bull est un croisé Staffordshire Terrier ou American Staffordshire avec une autre race)
  • Staffordshire Terrier non inscrit au L.O.F (sans pedigree)
  • American Staffordshire non inscrit au L.O.F (sans pedigree)
  • Mastiff ou Boerbull non inscrit au L.O.F (sans pedigree)
  • Tosa non inscrit au L.O.F (sans pedigree)
  • Bull Terrier, non inscrit au L.O.F. (sans pedigree)
  • Dogue de Bordeaux non inscrit au L.O.F (sans pedigree)

Nous vous rappelons que l’acquisition, la cession ou l’introduction sur le territoire de ce type de chien peut être sanctionnée par 15.240 euros d’amende et 6 mois de prison.

Chiens autorisés avec la mention LOF (chiens de garde et de défense)La cession de chiens, dit « chiens de garde et de défense » est réglementée.

Sont considérés comme « chiens de garde et de défense » :

  • Staffordshire Terrier inscrit au L.O.F (avec pedigree)
  • American Staffordshire inscrit au L.O.F (avec pedigree)
  • Tosa inscrit au L.O.F (avec pedigree)
  • Bull terrier inscrit au L.O.F (avec pedigree)
  • Dogue de Bordeaux inscrit au L.O.F (avec pedigree)
  • Rottweiler avec ou sans pedigree

Réglementation des Annonces : Animaux menacées et/ou protégés

Avant de proposer à la vente un animal, il est important de savoir s’il est soumis à une réglementation pour sa protection. Nous vous rappelons que :

  • Conformément à la Convention de Washington et au règlement communautaire, le commerce des espèces protégées listées en annexe 1 ou A est interdit ; celui des espèces listées dans les annexes suivantes est strictement règlementé. Nous vous invitons à vous référer aux annexes en question via le lien suivant : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:32012R1158. Vous pouvez également chercher par espèce via le lien suivant : https://www.speciesplus.net.
  • Conformément à l’arrêté du 30 juillet 2010, le commerce de certaines espèces non domestiques est subordonné à l’obtention d’une autorisation préfectorale et/ou d’un certificat de capacité. Nous vous invitons à vous référer au texte de loi. Pour les espèces concernées, vous vous engagez à détenir les documents requis pour la vente (numéro SIREN, certificats d’origine, permis CITES). Pour les animaux couverts par la CITES, nous vous invitons à préciser dans l’annonce le permis CITES délivré par (l’autorité émettrice) le (date).

Pour en savoir plus : http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-Convention-sur-le-commerce.

En outre, le commerce des parties ou produits dérivés d’espèces sauvages menacées et/ou protégées est également strictement réglementé.

Nouveaux Animaux de Compagnie (NAC)

Avant de proposer à la vente un animal, il est important de savoir s’il est soumis à une réglementation pour sa protection. Nous vous rappelons que pour les espèces non mentionnées dans l’arrêté du 11 avril 2006, la possession d’un certificat de capacité délivré par la Préfecture du département de votre domicile ou une autorisation préfectorale est nécessaire pour l’obtention de tels animaux.

Vide dressing

Vide dressing

Annonces à publier dans cette catégorie

Annonces interdites sur le site

  • Les annonces de vêtements de fourrure d’espèces de faune sauvage protégées ou menacées d’extinction ne sont pas autorisées sur le site.
  • Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée.
  • Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d’emprisonnement et 300000 euros d’amende.

Sport

Sport

Annonces à déposer dans cette catégorie

Les vêtements et chaussures de sport peuvent être publiés dans les catégories Sport et Vide dressing

Annonces interdites sur le site

  • Protéines,
  • Whey,
  • Créatine,
  • Gainer,
  • Carnitine,
  • Bruleurs de graisses,
  • Antioxydant,
  • Vitamines,
  • Taurine,
  • Compléments alimentaires

Règle générale

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée, selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Montres / bijoux

Montres / bijoux

Annonces à déposer dans cette catégorie

  • Montres
  • Bijoux
  • Orfèvreries
  • Lingot d’or, d’argent…

Annonces interdites sur le site

  • Pierres précieuses à l’état brut
  • Poudre d’or
  • Certains produits ou objets dérivés d’espèces sauvages menacées et/ou protégées sont interdits à la vente, comme l’ivoire en raison de l’essor du braconnage des éléphants

Règle générale

Seule la diffusion d’annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée, selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Téléphonie

Téléphonie

Seule la diffusion d’annonce proposant la vente de produits originaux est autorisée. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l’article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Nous vous invitons à renseigner le code IMEI de votre téléphone afin de rassurer les acheteurs potentiels.

Alimentation

Alimentation

Annonces à déposer dans cette catégorie

Les matières premières alimentaires (à l’état brut) :

  • les fruits,
  • les légumes,
  • les champignons
  • Les produits artisanaux (manufacture non industrielle) : foie gras, confiture…

Annonces interdites sur le site

  • La nourriture industrielle
  • Les compléments alimentaires et diététiques
  • Les rations de survie/combat
  • La vente par un particulier de poissons pêchés (article 1 du Décret n°90-618 du 11 juillet 1990)
  • La vente par un particulier de viande crue (La commercialisation de viande nécessite l’apposition d’une marque de salubrité – arrêté du 04 juin 2012)

Vins et alcools

Vins et alcools

Annonces à déposer dans cette catégorie

Annonces interdites dans ces catégories

Le vin ou autres alcools artisanaux fabriqués par des non-professionnel

Annonces à ne pas déposer dans cette catégorie

• Le service à vin (à déposer dans « Art de la table »)

Règles générales

La vente d’alcool à toute personne âgée de moins de 18 ans est strictement interdite.

Prestations de services

Prestations de services (Emplois et Services)

Services non autorisés sur le site

  • Tous les services de massages
  • Les castings
  • Les offres de coaching (Sport ou Autre)
  • Les services de voyance, medium, astrologie, cartomancie, hypnose
  • Les offres ou demandes de prêt

Services autorisés sur le site

Services réservés aux professionnels

Les professionnels et les auto-entrepreneurs déposant une annonce dans cette catégorie doivent renseigner le numéro SIREN obtenu lors de leur inscription au Registre du Commerce et des Sociétés.

Liste non exhaustive des services concernés

  • Formations professionnelles
  • DJ
  • Spectacle de Magie/Magicien
  • Service de comptabilité
  • Service de tatouage et de piercing
  • Service de blanchiment dentaire
  • Service de plombier/Plaquiste/Electricien
  • Service de négoce, de courtage et de transport de déchets
  • Location de structure gonflable
  • Location de véhicule AVEC chauffeur
  • Pose de vitre Teintés Autos
  • Réparation de véhicules
  • Diagnostique auto
  • Service de remorquage de véhicule
  • Les déménagements
  • Paysagiste
  • Service de garde d’animaux (cf. Loi Article L214-6 Modifié par LOI n°2010-874 du 27 juillet 2010 – art. 73)
  • Enseignement de la conduite
  • Architectes et les sociétés d’architecture

Conformément à la loi du 3 janvier 1977 modifiée, seules les personnes physiques et les sociétés d’architecture inscrites à un tableau régional de l’Ordre des architectes peuvent déposer une annonce proposant des services en matière d’architecture pour des opérations dépassant 150m². Nous vous invitons ainsi à vérifier que le professionnel que vous souhaitez contacter est bien inscrit à l’Ordre des architectes : http://annuaire.architectes.org/. Seuls les professionnels titulaires de l’agrément prévu à l’article R.543-162 du code de l’environnement peuvent déposer des annonces proposant un service d’enlèvement de véhicules hors d’usage (épaves).Les centres VHU et les broyeurs qui assurent la prise en charge, le stockage, la dépollution, et le démontage des véhicules hors d’usage doivent être agréés, conformément aux dispositions de l’article R 543-162 du Code de l’environnement.

Les professionnels proposant des services de déménagement doivent être inscrits au registre des Transports Routiers de Marchandises (TMR). Nous vous invitons ainsi à vérifier que le professionnel que vous avez contacté est bien inscrit au registre : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Liste-des-entreprises-inscrites.html

Services ouverts aux particuliers (avec CESU)

Activités de services à la personne soumises à l’agrément délivré par l’Etat :

  • Garde d’enfants de moins de 3 ans à domicile
  • Assistance aux personnes âgées
  • Garde malade (à l’exclusion des soins)
  • Assistance aux personnes handicapées
  • Conduite du véhicule personnel des personnes dépendantes
  • Aide à la mobilité et transport des personnes ayant des difficultés de déplacement
  • Accompagnement des enfants de moins de 3 ans, des personnes âgées ou handicapées dans leurs déplacements

Activités de services à la personne soumises à la déclaration :

  • Entretien de la maison et travaux ménagers
  • Petit travaux de jardinage y compris travaux de débroussaillage et d’élagage d’arbres de moins de 3 mètres
  • Travaux de petit bricolage dites « hommes toutes mains »
  • Garde d’enfants de plus de 3 ans à domicile
  • Soutien scolaire ou cours à domicile
  • Soins esthétiques à domicile pour les personnes dépendantes
  • Préparation de repas à domicile (y compris temps passé aux courses)
  • Livraison de repas à domicile
  • Livraison de courses à domicile
  • Collecte et livraison à domicile de linge repassé
  • Assistance informatique et internet à domicile
  • Soins et promenade d’animaux de compagnie pour les personnes dépendantes
  • Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile
  • Assistance administrative à domicile
  • Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs déplacements
  • Activités qui concourent directement et exclusivement à coordonner et délivrer les services à la personne

En dehors des prestations listées ci-dessus, le règlement via CESU est interdit.

Services en lien avec le spectacle vivant

Le recours au GUSO est obligatoire pour tous les organisateurs de spectacle vivant, dès lors que le spectacle ne constitue pas leur activité principale. Il n’y a pas de limitation quant au nombre de représentation. Autres services autorisés dans cette catégorie• Recherche d’animaux ou annonce d’animaux à retrouver

Règles générales

Dans le cadre d’une offre de service, nous autorisons une annonce identique par département.

Règles particulières relatives à la publicité des prix concernant les artisans

Professions concernées

  • Prestations d’entretien
  • Dépannage
  • Réparations effectuées pour les travaux suivants : Maçonnerie / Fumisterie / Génie climatique à l’exception des opérations exécutées dans le cadre de contrats relatifs à l’exploitation de chauffage-climatisation, ramonage, isolation, menuiserie, serrurerie, couverture, plomberie, installation sanitaire, étanchéité, plâtrerie, peinture, vitrerie, miroiterie, revêtement de murs et de sols en tous matériaux, installation électrique / Entretien dans le secteur du bâtiment et de l’électroménager. / Opérations de raccordement, d’installation, d’entretien, de réparation ou de réglage portant sur des équipements électriques, électroniques, informatiques, radioélectriques et électroménagers, quel que soit le lieu d’exécution

Mentions spéciales devant apparaitre dans leurs annonces

  • Les taux horaires de main-d’œuvre toutes taxes comprises pratiqués pour chaque catégorie de prestation concernée ou les prix unitaires, quelles que soient les unités
  • Les frais de déplacement, lorsque les entreprises se rendent au domicile du consommateur
  • Le caractère payant ou non du devis, le cas échéant, toute autre condition de rémunération des prestataires

Tout manquement à ces obligations est puni d’une amende contraventionnelle de 1500 euros au plus, ou, en cas de récidive de 3000 euros, au plus.

RGPD

Charte de Confidentialité

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Publication

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